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CALCULEZvotre avantage fiscal



Dons et donations

C’est grâce à votre soutien qu’Orphéopolis peut mener à bien ses missions. La générosité publique représente, en effet, la majeure partie de nos ressources. Par vos dons et donations, vous contribuez à assurer un avenir meilleur aux orphelins de policiers. De votre côté, vous bénéficiez d’avantages fiscaux particulièrement intéressants.

Avantage fiscal

Que votre don soit ponctuel ou régulier, vous bénéficiez d'une réduction fiscale de 66% des sommes versées, dans la limite de 20% de votre revenu imposable (afin de favoriser les dons dépassant le plafond des 20%, la réduction d'impôt peut désormais être étalée sur cinq ans). Par exemple, si vous donnez 50 euros, votre don ne vous coûte en réalité que 17 euros... alors qu'il profite réellement à la cause des enfants à hauteur de 50 euros !

Les donations

Confier vos biens ou valeurs de votre vivant

Vous pouvez donner, de votre vivant et définitivement, les droits ou la propriété d’un bien à une autre personne ou à un organisme comme le nôtre.

  • Votre donation à Orphéopolis est totalement exonérée de droits de mutation.
  • Elle peut porter sur tout bien mobilier ou immobilier.
  • C’est un acte irrévocable et à effet immédiat qui se fait nécessairement devant un notaire.

Il n’y a pas de petite donation. Quels que soient sa valeur et sa forme, votre geste participera au soutien de notre action en faveur des orphelins de policiers et fera d’eux les héritiers de votre générosité. 

 

Besoin d’une information complémentaire ?

Contactez notre conseiller, Sylvain Bernard, au 01 49 74 28 61 ou sbernard@orpheopolis.fr, en toute confidentialité.

Demandez notre brochure « Le legs, la donation, l’assurance-vie »

Renseignez vous auprès de votre notaire. Il saura vous conseiller dans vos démarches.

Il existe par ailleurs différentes formes de donations à une œuvre :

  • Donation en pleine propriété : le donateur donne le bien de son choix d’une façon exclusive et absolue à une œuvre reconnue d’utilité publique.
  • Donation en indivision ou en multipropriété : il s’agit de donner la part d’un bien que l’on possède en indivision avec d’autres personnes ou en multipropriété.
  • Donation en nue-propriété : le donateur donne son bien en en réservant la jouissance à son profit ou à celui d’une tierce personne jusqu’à la fin de sa vie.
  • Donation temporaire d’usufruit : le donateur abandonne à une œuvre tout ou partie des revenus d’un bien, qu’il soit mobilier ou immobilier, pour une durée au moins égale à 3 ans. C’est une façon astucieuse de diminuer sa base imposable tout en faisant preuve de générosité.